Tous les articles par Franck LADRIÈRE
Rescrit fiscal éligibilité pistes et canaux
Articles du BOFIP sur le dispositif Girardin IR et IS
Articles du CGI sur le dispositif Girardin IR et IS
Article 199 undecies B
Article 217 undecies
Contexte agricole général de la Guyane
Caractéristiques techniques Piste agricole
Caractéristiques techniques Canaux
Plaquette présentation Agridom
Juridique, Fiscal & Réglementaire
Notes de synthèse et échanges DGFIP
Modèles de baux & conventions
Textes de loi & rescrits
Articles du CGI sur le dispositif Girardin IR et IS
Articles du BOFIP sur le dispositif Girardin IR et IS
Rescrit fiscal éligibilité pistes et canaux
Rescrit fiscal taux de rétrocession exploitant
Rescrit fiscal définition programme d’investissement
Courriers officiels & réponses ministérielles
Lettre députée C. Berthelot nov 2011
Lettre Ministre F. Baroin Janv 2012
Lettre députée C. Berthelot Nov 2015
Documentation technique
Référentiels opérationnels
Procédure de mise en place des investissements
Justificatifs nécessaires à la constitution d’un dossier d’investissement
Définition Programme d’investissement
Schémas types & coupes techniques
Rapports techniques
Figures de l’agriculture en Guyane
Rapport Strat’emh – Durée utilisation améliorations foncières Mai 2025
Programme de développement rural de la Guyane 2014-2020
Rapport CIRAD – Enherbements plantations Guyane 2018
Rapport CIRAD – Guide fertilité en Guyane 2019
Rapport FEADER – Développement rural 2021
Rapport CIRAD – Autosuffisance alimentaire 2021
Rapport Agreste – Utilisation du territoire 2022